| l'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 6 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'article 8 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
| l'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). |
13 mai 2026 |
Absent |
