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Transparence parlementaire · Assemblée nationale & Sénat

Stéphane Buchou

AN Vendée (3e circonscription)

Historique d'appartenance politique

Auteur / rapporteur de lois

Aucun rôle enregistré pour l'instant (couverture non exhaustive, voir docs/architecture.md).

Votes

ScrutinDatePosition
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 19 décembre 2019 Pour
l'amendement n° 1742 de M. Potier après l'article 12 ter du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 19 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 805 de M. Lambert à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 19 décembre 2019 Contre
l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 19 décembre 2019 Pour
le sous-amendement n° 2615 de M. François-Michel Lambert et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
le sous-amendement n° 2605 de M. Bouillon à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
le sous-amendement n° 2632 de Mme Beauvais à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
le sous-amendement n° 2603 de Mme Auconie et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Pour
le sous-amendement n° 2593 de Mme Auconie et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
l'article 8 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Pour
le sous-amendement n° 2628 de Mme Beauvais à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 1554 de Mme Panonacle à l'article 8 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 2397 de Mme Kerbarh à l'article 8 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Pour
l'amendement n° 1946 de M. Acquaviva à l'article 8 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
le sous-amendement n° 2630 de Mme Beauvais à l'amendement n° 2585 du Gouvernement à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 18 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 940 de Mme Trastour-Isnart après l'article 5 A du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 11 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 1171 de M. Potier à l'article premier bis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 10 décembre 2019 Contre
l'amendement n° 2524 de la commission de développement durable et de l'aménagement du territoire et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). 10 décembre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (lecture définitive). 3 décembre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (première lecture). 26 novembre 2019 Pour
l'article 59 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). 26 novembre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) 19 novembre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi d'orientation des mobilités (lecture définitive) 19 novembre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture) 29 octobre 2019 Pour
la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). 22 octobre 2019 Pour
l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 15 octobre 2019 Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (première lecture). 15 octobre 2019 Pour
l'article 2 de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (première lecture). 10 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 27 de M. Ruffin après l'article 11 de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (première lecture). 10 octobre 2019 Contre
l'article 29 A du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 9 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 1355 de M. Philippe Vigier à l'article 29 A du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 9 octobre 2019 Contre
l'amendement de suppression n° 1 du Gouvernement à l'article 4 bis du projet de loi relatif à la bioéthique (seconde délibération) (première lecture). 9 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 2423 de M. Lachaud après l'article 21 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 8 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 1827 de Mme Battistel à l'article 21 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 8 octobre 2019 Contre
l'article 20 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 8 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 2427 de Mme Obono et l'amendement identique suivant après l'article 21 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 8 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 2334 de M. Gérard après l'article 21 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 8 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 781 de M. Berta et les amendements identiques suivants après l'article 19 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 7 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 1812 de M. Saulignac après l'article 19 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 7 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 256 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 2583 de M. Brindeau à l'article 10 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'article 8 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 2537 de Mme de Vaucouleurs après l'article 10 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 2332 de M. Chiche à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Pour
l'article 16 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Pour
l'amendement n° 257 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 1826 de Mme Battistel après l'article 6 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 1080 de Mme Brunet après l'article 19 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre
l'amendement n° 2347 de M. Bazin à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). 4 octobre 2019 Contre