| l'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| la déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Abstention |
| l'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
17 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Abstention |
| l'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'article 33 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Abstention |
| l'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Abstention |
| l'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Contre |
| l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Contre |
| l'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Abstention |
| l'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
| l'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). |
16 décembre 2025 |
Pour |
