Scrutins
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- AN l'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° 3, présenté par M. Akli Mellouli et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° 9 rectifié, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 12, présenté par M. Patrick Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 15 rectifié, présenté par Mme Annick Girardin et plusieurs de ses collègues, et n° 18 rectifié, présenté par M. Lafaele Tukumuli et le…
- UE Ordre du jour de lundi - Demande du groupe S&D - Émeutes
- UE Ordre du jour de lundi - Demande du groupe PfE - Émeutes
- AN l'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'article 38 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2577 de Mme Bentorki à l'article 41 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1142 de Mme Bentorki à l'article 41 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'article 40 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° 2, présenté par M. Akli Mellouli et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° 8 rectifié, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 11, présenté par M. Patrick Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 14 rectifié, présenté par Mme Annick Girardin et plusieurs de ses collègues, et n° 17 rectifié, présenté par M. Lafaele Tukumuli et le…
- Sénat sur l'amendement n° 4 rectifié bis, présenté par Mme Lana Tetuanui et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national
- Sénat sur l'amendement n° 44, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi relatif à la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance
- AN l'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 665 de Mme Roy après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 113 de M. Falcon après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 472 de Mme Pirès Beaune après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3089 de M. Juvin à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 357 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 465 de Mme Mercier après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).