Scrutins
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- AN le sous-amendement n° 53 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles (première lecture).
- AN l'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2463 de M. Le Coq après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1512 de M. Pilato après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 304 de Mme Lejeune après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1362 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° 4 rectifié bis, présenté par Mme Laurence Muller-Bronn et plusieurs de ses collègues, n° 60 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, n° 236 rectifié, présenté par M. Xavier Iacovelli et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, n° 288 rectifié, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° 424 rectifié bis, présenté par M. Hussein B…
- AN l'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° 1 rectifié quinquies, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, n° 2 rectifié, présenté par M. Xavier Iacovelli, n° 3 rectifié ter, présenté par Mme Laurence Muller-Bronn et plusieurs de ses collègues, n° 95 rectifié bis, présenté par Mme Marie-Claude Lermytte et plusieurs de ses collègues, n° 273 rectifié ter, présenté par M. Guy Benarroche et plusieurs de ses collègues, n° 298 rectifié sexies, présenté par Mme Valérie Bazin-Malgras et plus…
- AN l'amendement n° 1863 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).