| l'article 59 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). |
26 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 175 de M. Lurton à l'article 49 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). |
26 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement de suppression n° 94 de M. Door et les amendements identiques suivants à l'article 52 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). |
26 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 239 de M. Aviragnet à l'article 52 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). |
26 novembre 2019 |
Absent |
| l'article 52 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). |
26 novembre 2019 |
Absent |
| l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) |
19 novembre 2019 |
Contre |
| l'amendement de suppression n°16 de Mme Anthoine et les amendements identiques suivants à l'article 67 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
14 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n°117 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 67 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
14 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n°118 de Mme Pires Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 67 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
14 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 3083 du Gouvernement après l'article 72 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
14 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n°116 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 67 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
14 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 60 (rect.) de Mme Rabault à l'article 5 et état B du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (première lecture). |
13 novembre 2019 |
Pour |
| l'amendement n° 59 de Mme Rabault à l'article 5 et état B du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (première lecture). |
13 novembre 2019 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 157 de M. Gosselin et les amendements identiques suivants à l'article 57 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
13 novembre 2019 |
Pour |
| l'amendement n° 1860 de M. Juanico à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative |
8 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1857 de M. Juanico à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative |
8 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1681 de M. Zumkeller à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative |
8 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1682 de M. Zumkeller à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative |
8 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1859 de M. Juanico à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative |
8 novembre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1026 de Mme Rabault à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Administration générale et territoriale de l'État |
5 novembre 2019 |
Absent |
| les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1059 de Mme Rabault après l'article 80 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Participations financières de l'État |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 61 de Mme Rabault et l'amendement identique suivant à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 265 de M. Brun à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 795 de Mme Rabault à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1082 de M. Roseren à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 998 de M. Garot à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1062 de Mme Rabault après l'article 80 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Participations financières de l'État |
31 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 803 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Économie |
31 octobre 2019 |
Absent |
| la proposition de résolution portant sur la condamnation de l'offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien (art. 34-1 de la Constitution). |
30 octobre 2019 |
Absent |
| les crédits de la mission Défense à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
30 octobre 2019 |
Absent |
| l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture) |
29 octobre 2019 |
Contre |
| l'amendement n° 1069 de M. Aviragnet après l'article 39 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'article 32 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement de suppression n° 663 de M. Quatennens à l'article 37 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1194 de M. Door à l'article 34 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1070 de M. Aviragnet après l'article 39 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'article 34 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 670 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 34 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
25 octobre 2019 |
Absent |
| la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
22 octobre 2019 |
Contre |
| l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
22 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 697 de la commission des affaires sociales et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). |
22 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 2327 de M. Gaultier et l'amendement identique suivant à l'article 27 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
21 octobre 2019 |
Pour |
| l'amendement n° 1852 de M. Orphelin et l'amendement identique suivant à l'article 18 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 1127 de M. Le Fur après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 2079 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 503 de Mme Rabault et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 2088 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
| l'amendement n° 2328 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). |
17 octobre 2019 |
Absent |
