| l'amendement n° 6010 de M. Zulesi après l'article 27 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
10 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 4085 de M. Potier à l'article 27 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
10 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 7026 de M. Lambert après l'article 27 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
10 avril 2021 |
Pour |
| l'article 27 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
10 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 3629 de M. Leseul à l'article 27 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
10 avril 2021 |
Abstention |
| l'amendement n° 1735 de Mme Anthoine et les amendements identiques suivants après l'article 25 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 6357 de M. Zulesi et l'amendement identique suivant à l'article 25 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| le sous-amendement n° 7341 de Mme Beauvais à l'amendement n° 6191 (rect.) de Mme Motin à l'article 24 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'article 25 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 6556 de M. Colas-Roy à l'article 25 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'article 26 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 783 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 26 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 6191 (rect.) de Mme Motin à l'article 24 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 7381 du Gouvernement après l'article 22 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 7207 de M. Girardin à l'article 26 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 5862 de M. Sermier après l'article 26 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 5360 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 25 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
9 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 2 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (première lecture). |
8 avril 2021 |
Contre |
| l'ensemble de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture). |
8 avril 2021 |
Pour |
| l'article 19 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
7 avril 2021 |
Pour |
| l'article 6 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
2 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 5846 de Mme Bouchet Bellecourt à l'article 7 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
2 avril 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 3735 (rect.) de Mme Bergé à l'article 7 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
2 avril 2021 |
Pour |
| l'article 11 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
2 avril 2021 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 75 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 9 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). |
2 avril 2021 |
Contre |
| la déclaration du Gouvernement sur l'évolution de la situation sanitaire et les mesures nécessaires pour y répondre (application de l'article 50-1 de la Constitution). |
1 avril 2021 |
Pour |
| la proposition de résolution relative à l'ajout du nom de l'ancien Président de la République, Valéry Giscard d'Estaing, à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (art. 34-1 de la Constitution). |
25 mars 2021 |
Pour |
| l'article 4 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 11 de M. Di Filippo après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 143 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 63 de M. Gérard à l'article 8 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'article 6 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'article 8 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 144 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
18 mars 2021 |
Pour |
| l'article premier de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). |
17 mars 2021 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture). |
16 mars 2021 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture). |
2 mars 2021 |
Pour |
| l'ensemble de la proposition de résolution modifiant le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise. |
1 mars 2021 |
Pour |
| l'article 24 de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (première lecture). |
17 février 2021 |
Pour |
| l'article 16 de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (première lecture). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'article 17 de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (première lecture). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mixte paritaire). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 90 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 16 de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (première lecture). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'article 11 de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (première lecture). |
16 février 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 831 de M. Diard et les amendements identiques suivants après article 39 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). |
13 février 2021 |
Contre |
| l'article 44 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). |
13 février 2021 |
Pour |
| l'article 21 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). |
12 février 2021 |
Pour |
| l'article 21 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). |
12 février 2021 |
Pour |
