Scrutins
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- AN le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 14 (après le paragraphe 2) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 31 (après le considérant D) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 30 (paragraphe 8) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — paragraphe 8, 2e partie (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 9 (paragraphe 8) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — vote final (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
- UE Pacte pour une industrie propre — paragraphe 5, 1re partie (proposition B10-0277/2025)
- UE Le cas d'Ahmadreza Jalali en Iran — paragraphe 6, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Le cas d'Ahmadreza Jalali en Iran — amendement 10 (après le paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 8 (après le paragraphe 6) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 16 (paragraphe 7) (proposition B10-0277/2025)
- AN le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 4 (paragraphe 3) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 23 (paragraphe 14) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).