Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- AN l'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 233 de Mme Guetté après l'article 25 D de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 24 (paragraphe 15) (proposition B10-0277/2025)
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendements identiques 282, 311 (article 1, alinéa 1, point b)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 37 (après le paragraphe 20) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 33 (après le paragraphe 2) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 7 (après le paragraphe 6) (proposition B10-0277/2025)
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — vote final
- AN l'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 24, 2e partie
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 264
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 55, 2e partie
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 281 (article 1, alinéa 1, point a)
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 288 (article 8, paragraphe 2)
- AN l'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 20 (après le paragraphe 12) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 17 (paragraphe 8) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 43 (paragraphe 14) (proposition B10-0277/2025)
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 42 (paragraphe 9) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 34 (après le paragraphe 2) (proposition B10-0277/2025)
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 313, 2e partie (article 17, après le paragraphe 1)
- UE Bien-être des chiens et des chats et leur traçabilité — amendement 283 (article 2, après le paragraphe 2)
- AN l'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN l'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- UE Pacte pour une industrie propre — amendement 38 (après le paragraphe 2) (proposition B10-0277/2025)
- AN l'amendement n° 234 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).