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Budget : loi de finances 2014

AN Sénat Finances / Budget

Dossiers législatifs officiels : Assemblée nationale ↗ · Sénat ↗

Parcours du texte

1ère lecture — Sénat · depuis le 20 juin 2012
  1. Nomination de rapporteur 20 juin 2012 · Commission des finances
  2. Dépôt d'une initiative en navette 21 novembre 2013
  3. Renvoi en commission au fond 21 novembre 2013 · Commission des finances
  4. Dépôt de rapport 21 novembre 2013 · Commission des finances
  5. Discussion en séance publique 21 novembre 2013
  6. Discussion en séance publique 22 novembre 2013
  7. Discussion en séance publique 23 novembre 2013
  8. Discussion en séance publique 25 novembre 2013
  9. Discussion en séance publique 26 novembre 2013
  10. Discussion en séance publique 27 novembre 2013
  11. Décision : rejeté 27 novembre 2013
1ère lecture — Assemblée nationale · depuis le 29 juin 2012
  1. Nomination de rapporteur 29 juin 2012 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  2. Nomination de rapporteur budgétaire 5 juin 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  3. Nomination de rapporteur budgétaire 5 juin 2013 · Commission des affaires sociales
  4. Réunion de commission 5 juin 2013 · Commission des affaires sociales
  5. Nomination de rapporteur budgétaire 12 juin 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  6. Nomination de rapporteur budgétaire 19 juin 2013 · Commission des affaires étrangères
  7. Réunion de commission 19 juin 2013 · Commission des affaires étrangères
  8. Nomination de rapporteur budgétaire 26 juin 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  9. Nomination de rapporteur budgétaire 26 juin 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  10. Nomination de rapporteur budgétaire 26 juin 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  11. Réunion de commission 26 juin 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  12. Réunion de commission 26 juin 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  13. Réunion de commission 26 juin 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  14. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission des affaires sociales
  15. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  16. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission des affaires économiques
  17. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission des affaires étrangères
  18. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  19. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  20. Saisine pour avis d'une commission 2 juillet 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  21. Nomination de rapporteur budgétaire 10 juillet 2013 · Commission des affaires économiques
  22. Réunion de commission 10 juillet 2013 · Commission des affaires économiques
  23. 1er dépôt d'une initiative. 25 septembre 2013
  24. Le gouvernement déclare l'urgence / engage la procédure accélérée 25 septembre 2013
  25. Renvoi en commission au fond 25 septembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  26. Réunion de commission (×2) 25 septembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  27. Nomination de rapporteur budgétaire 2 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  28. Nomination de rapporteur budgétaire 2 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  29. Réunion de commission 2 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  30. Réunion de commission 2 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  31. Nomination de rapporteur budgétaire 9 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  32. Réunion de commission 9 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  33. Réunion de commission 9 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  34. Réunion de commission (×2) 9 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  35. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  36. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des affaires sociales
  37. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  38. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  39. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  40. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  41. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  42. Dépôt de rapport 10 octobre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  43. Réunion de commission (×2) 10 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  44. Discussion en séance publique (×2) 15 octobre 2013
  45. Réunion de commission 15 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  46. Discussion en séance publique (×2) 16 octobre 2013
  47. Réunion de commission 16 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  48. Discussion en séance publique (×3) 17 octobre 2013
  49. Discussion en séance publique (×3) 18 octobre 2013
  50. Discussion en séance publique (×2) 21 octobre 2013
  51. Réunion de commission 21 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  52. Réunion de commission 21 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  53. Réunion de commission 21 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  54. Nomination de rapporteur budgétaire 22 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  55. Discussion en séance publique 22 octobre 2013
  56. Réunion de commission (×2) 22 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  57. Réunion de commission 22 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  58. Réunion de commission 22 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  59. Réunion de commission 22 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  60. Réunion de commission 22 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  61. Réunion de commission (×2) 23 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  62. Réunion de commission 23 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  63. Réunion de commission 23 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  64. Réunion de commission 23 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  65. Réunion de commission 23 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  66. Réunion de commission (×2) 24 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  67. Réunion de commission (×4) 24 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  68. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  69. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  70. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  71. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  72. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  73. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  74. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  75. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  76. Réunion de commission 24 octobre 2013 · Commission des affaires étrangères
  77. Réunion de commission 25 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  78. Réunion de commission 28 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  79. Réunion de commission 28 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  80. Discussion en séance publique (×2) 29 octobre 2013
  81. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  82. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des affaires sociales
  83. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  84. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  85. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  86. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  87. Réunion de commission (×2) 29 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  88. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  89. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  90. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  91. Réunion de commission 29 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  92. Discussion en séance publique 30 octobre 2013
  93. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  94. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des affaires sociales
  95. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  96. Réunion de commission (×2) 30 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  97. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  98. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des affaires économiques
  99. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  100. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  101. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  102. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des affaires sociales
  103. Réunion de commission 30 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  104. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  105. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  106. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  107. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  108. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission de la défense nationale et des forces armées
  109. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  110. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  111. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  112. Réunion de commission 31 octobre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  113. Discussion en séance publique (×2) 4 novembre 2013
  114. Réunion de commission 4 novembre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  115. Réunion de commission 4 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  116. Réunion de commission 4 novembre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  117. Réunion de commission 4 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  118. Réunion de commission 4 novembre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  119. Discussion en séance publique (×2) 5 novembre 2013
  120. Réunion de commission (×2) 5 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  121. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  122. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
  123. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  124. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  125. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  126. Réunion de commission (×2) 5 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  127. Réunion de commission 5 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  128. Discussion en séance publique (×2) 6 novembre 2013
  129. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  130. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  131. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  132. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  133. Réunion de commission (×2) 6 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  134. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  135. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  136. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  137. Réunion de commission 6 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  138. Discussion en séance publique (×3) 7 novembre 2013
  139. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  140. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  141. Réunion de commission (×2) 7 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  142. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires sociales
  143. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  144. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  145. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  146. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  147. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires étrangères
  148. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  149. Réunion de commission 7 novembre 2013 · Commission des affaires économiques
  150. Discussion en séance publique (×2) 8 novembre 2013
  151. Discussion en séance publique (×2) 12 novembre 2013
  152. Discussion en séance publique (×3) 13 novembre 2013
  153. Discussion en séance publique (×3) 14 novembre 2013
  154. Réunion de commission 14 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  155. Discussion en séance publique (×2) 15 novembre 2013
  156. Discussion en séance publique 19 novembre 2013
  157. Décision : adopté (voir le scrutin) 19 novembre 2013
Commission Mixte Paritaire · depuis le 28 novembre 2013
  1. Convocation d'une CMP 28 novembre 2013
  2. Nomination de rapporteur 5 décembre 2013
  3. Dépôt du rapport d'une CMP (×2) 5 décembre 2013
  4. Décision de la CMP : Désaccord 5 décembre 2013
Nouvelle Lecture — Assemblée nationale · depuis le 28 novembre 2013
  1. Dépôt d'une initiative en navette 28 novembre 2013
  2. Renvoi en commission au fond 28 novembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  3. Dépôt de rapport 11 décembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  4. Discussion en séance publique (×2) 12 décembre 2013
  5. Discussion en séance publique (×2) 13 décembre 2013
  6. Décision : adopté 13 décembre 2013
Nouvelle Lecture — Sénat · depuis le 16 décembre 2013
  1. Dépôt d'une initiative en navette 16 décembre 2013
  2. Renvoi en commission au fond 16 décembre 2013 · Commission des finances
  3. Dépôt de rapport 17 décembre 2013 · Commission des finances
  4. Discussion en séance publique 17 décembre 2013
  5. Décision : rejeté 17 décembre 2013
Lecture définitive — Assemblée nationale · depuis le 17 décembre 2013
  1. Dépôt d'une initiative en navette 17 décembre 2013
  2. Renvoi en commission au fond 17 décembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  3. Dépôt de rapport 19 décembre 2013 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
  4. Discussion en séance publique 19 décembre 2013
  5. Décision : adopté 19 décembre 2013
Conseil constitutionnel · depuis le 19 décembre 2013
  1. Saisine du conseil constitutionnel 19 décembre 2013
  2. Saisine du conseil constitutionnel 20 décembre 2013
  3. Conclusion du conseil constitutionnel : Partiellement conforme 29 décembre 2013
Promulgation de la loi · 29 décembre 2013
  1. Promulgation d'une loi 29 décembre 2013

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