Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- Sénat sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Sénat sur l'amendement n° 271 rectifié bis, présenté par M. Daniel Dubois et plusieurs de ses collègues et sur l'amendement n° 754 rectifié bis, présenté par Mme Elisabeth Lamure et les membres du groupe Union pour un mouvement populaire, à l'article 65 du projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Sénat sur l'amendement n° 54 rectifié bis, présenté par Mme Élisabeth Lamure et les membres du groupe Union pour un mouvement populaire, tendant à supprimer l'article 63 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- AN l'amendement n° 529 de M. Saddier et les amendements identiques après l'article 46 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n°420 (rect) de M.Tardy après l'article 46 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- Sénat sur l'amendement n° 587 rectifié, présenté par M. Pierre-Yves Collombat et plusieurs de ses collègues, à l'article 59 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- AN l'amendement n°163 de M. Tian et les amendements identiques à l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n° 186 de M. Tian et les amendements identiques après l'article 68 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n° 637 (rect) de M. Vercamer après l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n° 579 de M. Vercamer après l'article 24 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n° 575 de M. Vercamer après l'article 24 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- Sénat sur l'amendement n° 574 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'article 10 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Sénat sur l'amendement n° 9 rectifié, présenté par M. Philippe Dallier et plusieurs de ses collègues, à l'article 8 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Sénat sur l'amendement n° 550, présenté par Mme Mireille Schurch et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen, à l'article 18 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- AN l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n° 792 (2eme rect) du Gouvernement après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN le sous amendement n° 824 de M. Vercamer et les sous amendements identiques à l'amendement n° 792 (2eme rect) du Gouvernement après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n°480 de Mme Fraysse à l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN le sous amendement n° 823 de M. Door et les sous amendements identiques à l'amendement n° 792 (2eme rect) du Gouvernement après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'amendement n°209 de M. Vercamer et les amendements identiques à l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
- AN l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014.
- AN l'article 26 du projet de loi de finances pour 2014.
- Sénat sur l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
- AN l'amendement n° 619 de M. Alauzet à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2014.
- AN l'amendement n° 1083 rect.du Gouvernement à l'article 26 du projet de loi de finances pour 2014.
- AN les amendements n° 186 de M. Mariton et n° 400 de Mme Dalloz à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2014.
- AN l'article 43 du projet de loi de finances pour 2014.
- AN les amendements n° 188 de M. Mariton et n° 404 de Mme Dalloz à l'article 34 du projet de loi de finances pour 2014.
- AN l'amendement n° 943 de M. de Courson à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2014.