Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 10 (paragraphe 1)
- UE Certificat électronique d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée — vote final
- UE Modification du statut de la BEI — vote final
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 14 (après le paragraphe 56)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — paragraphe 66, 2e partie
- UE Mesures de l'UE contre la flotte fantôme russe et pour garantir la pleine application des sanctions contre la Russie — paragraphe 16, 2e partie (proposition de résolution commune)
- Sénat sur l'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 9 (considérant A)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 5 (après le paragraphe 48)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 11 (après le paragraphe 1)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 1, 1re partie (après le paragraphe 131)
- Sénat sur l'article 1er de la proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
- Sénat sur les amendements identiques n° 2 rectifié bis, présenté par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues, et n° 6, présenté par Mme Olivia Richard au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 6 (après le paragraphe 83)
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à condamner les actions des rebelles houthis en mer Rouge et à appeler à une action internationale pour protéger le commerce maritime et l'environnement dans cette zone
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 13 (après le paragraphe 41)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — vote final
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 7 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 10 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 5 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 3 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 11 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- Sénat sur l'article 12 constituant l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
- UE Ordre du jour de mercredi - Demande des groupes Renew et PPE
- UE Ordre du jour de jeudi - Demande du groupe The Left
- AN la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'article 32 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).