Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- Sénat sur les amendements identiques n° 385 rectifié, présenté par M. Franck Dhersin et plusieurs de ses collègues, et n° 799 rectifié bis, présenté par Mme Brigitte Micouleau et plusieurs de ses collègues, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur les amendements identiques n° 197, présenté par M. Joshua Hochart et plusieurs de ses collègues, n° 246 rectifié sexies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, n° 405 rectifié ter, présenté par M. Xavier Iacovelli et plusieurs de ses collègues, et n° 609 rectifié bis, présenté par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° 358 rectifié, présenté par M. Franck Dhersin et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° 121 rectifié, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur la motion n° 922, présentée par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à opposer la question préalable au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur les amendements identiques n° 518 rectifié, présenté par Mme Ghislaine Senée, n° 533 rectifié, présenté par Mme Annick Jacquemet et plusieurs de ses collègues, n° 604 rectifié, présenté par M. Philippe Grosvalet et plusieurs de ses collègues, n° 637 rectifié, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 928, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant …
- Sénat sur les amendements identiques n° 742, présenté par Mme Monique Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 929, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur le sous-amendement n° 1356, présenté par Mme Élisabeth Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, à l'amendement 1343, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur la motion n° 1264, présentée par Mme Laurence Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° 1343, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 13 (après le paragraphe 41)
- Sénat sur l'article 12 constituant l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
- UE Dégrèvement plus rapide et plus sûr des excédents de retenues à la source — vote final
- Sénat sur les amendements n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, et n° 7, présenté par M. Arnaud Bazin et Mme Samantha Cazebonne, tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 6 (après le paragraphe 83)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 4 (considérant G)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — paragraphe 95
- UE Certificat électronique d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée — vote final
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 11 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Mesures de l'UE contre la flotte fantôme russe et pour garantir la pleine application des sanctions contre la Russie — amendement 4 (paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
- Sénat sur l'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 3 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Mesures de l'UE contre la flotte fantôme russe et pour garantir la pleine application des sanctions contre la Russie — amendement 5 (considérant G) (proposition de résolution commune)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 5 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 7 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Règlement sur la déforestation: dispositions relatives à la date d'application — amendement 10 (article 1, paragraphe 1, avant le point 1 Règlement (UE) 2023/1115)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 3 (après le considérant F)
- UE Mesures de l'UE contre la flotte fantôme russe et pour garantir la pleine application des sanctions contre la Russie — paragraphe 15, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2024 (COP 29) à Bakou (Azerbaïdjan) — amendement 14 (après le paragraphe 56)