Scrutins
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- UE Le cas de Boualem Sansal en Algérie — amendement 2 (après le paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
- UE Désinformation et falsification de l'histoire par la Russie pour justifier sa guerre d'agression contre l'Ukraine — paragraphe 10, 5e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
- UE Désinformation et falsification de l'histoire par la Russie pour justifier sa guerre d'agression contre l'Ukraine — paragraphe 10, 3e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 13 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
- UE Désinformation et falsification de l'histoire par la Russie pour justifier sa guerre d'agression contre l'Ukraine — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Le cas de Boualem Sansal en Algérie — amendement 5 (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
- AN l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).
- AN l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
- Sénat sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- UE Situation au Venezuela à la suite de l'usurpation de la présidence le 10 janvier 2025 — paragraphe 5, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'ensemble de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (première lecture).
- UE Le cas de Boualem Sansal en Algérie — amendement 4 (après le paragraphe 2) (proposition de résolution commune)
- AN l'article 2 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).
- Sénat sur l'amendement n° II-2220, présenté par le Gouvernement, à l'article 48 du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- AN l'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).
- AN l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- AN l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).
- AN l'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- UE Nécessité d'agir face à l'oppression et aux simulacres d'élection qui se poursuivent en Biélorussie — amendements identiques 4, 7 (paragraphe 19) (proposition de résolution commune)
- UE Nécessité d'agir face à l'oppression et aux simulacres d'élection qui se poursuivent en Biélorussie — vote final (proposition de résolution commune)
- Sénat sur l'amendement n° II-2222, présenté par le Gouvernement, à l'article 47 du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- AN l'article 3 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (première lecture).
- AN l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- AN l'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
- AN l'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).