Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- Sénat sur l'article 4 de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
- AN le sous-amendement n° 50 de M. Clavet à l'amendement n° 19 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 16, 4e partie (proposition B10-0143/2025)
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 18 (proposition B10-0143/2025)
- AN l'amendement n° 11 de M. Allegret-Pilot à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- AN l'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).
- AN l'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).
- UE Grave crise politique, humanitaire et des droits de l'homme au Soudan, en particulier violences sexuelles et viols d'enfants — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 5, 5e partie (proposition B10-0143/2025)
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 5, 3e partie (proposition B10-0143/2025)
- UE Détention illicite et simulacre de procès d'otages arméniens, dont des représentants politiques de premier plan du Haut-Karabagh, par l'Azerbaïdjan — paragraphe 7, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 12 de M. Allegret-Pilot à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- AN l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 13, 1re partie (proposition B10-0143/2025)
- AN l'amendement n° 10 de M. Allegret-Pilot à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- AN l'ensemble de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.
- Sénat sur l'article 2 de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
- UE Démocratie et droits de l'homme en Thaïlande, notamment les questions liées à la loi sur le crime de lèse-majesté et à l'expulsion de réfugiés ouïgours — vote final (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article premier (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- AN l'amendement n° 18 de Mme Parmentier à l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.
- AN l'amendement n° 18 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- AN l'amendement n° 19 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- UE Détention illicite et simulacre de procès d'otages arméniens, dont des représentants politiques de premier plan du Haut-Karabagh, par l'Azerbaïdjan — amendements 1/REV (après le paragraphe 6) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6 de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).
- UE Les aspects sociaux et liés à l’emploi des processus de restructuration: nécessité de protéger les emplois et les droits des travailleurs — paragraphe 5, 6e partie (proposition B10-0143/2025)
- UE Détention illicite et simulacre de procès d'otages arméniens, dont des représentants politiques de premier plan du Haut-Karabagh, par l'Azerbaïdjan — amendement 4 (paragraphe 7) (proposition de résolution commune)
- UE Grave crise politique, humanitaire et des droits de l'homme au Soudan, en particulier violences sexuelles et viols d'enfants — amendement 2 (après le paragraphe 8) (proposition de résolution commune)
- AN l'ensemble de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 48 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 22 de M. de Courson à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires (première lecture).
- UE Grave crise politique, humanitaire et des droits de l'homme au Soudan, en particulier violences sexuelles et viols d'enfants — paragraphe 3, 2e partie (proposition de résolution commune)