| l'amendement n° 393 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 494 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 456 de M. Brun et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1969 de M. Ruffin après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 356 de M. Bothorel après l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1967 de M. Ruffin après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1964 de M. Ruffin après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 389 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 423 de M. Perrut et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 663 de M. Pauget après l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1961 de M. Ruffin après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1966 de M. Ruffin après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1931 rectifié du Gouvernement après l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 879 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant après l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 577 de M. Naillet après l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture). |
21 octobre 2020 |
Pour |
| la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
20 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 1407 de Mme Cariou à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
14 octobre 2020 |
Pour |
| l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Pour |
| l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 1 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Pour |
| l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Abstention |
| l'amendement de suppression n° 7 de Mme Ménard et l'amendement identique suivant à l'article 1er de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Contre |
| l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Contre |
| l'article 1er de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 98 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 2 bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 89 de M. Lachaud à l'article 1er de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (première lecture). |
8 octobre 2020 |
Contre |
| l'article 24 ter du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (première lecture). |
7 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 36 de Mme Bergé après l'article 24 bis du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (première lecture). |
7 octobre 2020 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (première lecture). |
6 octobre 2020 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). |
6 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 365 de M. Demilly après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). |
30 septembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 797 de M. Bricout après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). |
30 septembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 58 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). |
30 septembre 2020 |
Contre |
| l'article 6 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture). |
23 septembre 2020 |
Pour |
| l'amendement n°47 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture). |
22 septembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 242 de Mme Rabault à l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture). |
22 septembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1074 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1003 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 363 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 110 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 19 bis A du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1002 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 944 de Mme Obono à l'article 21 bis du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'article 19 bis A du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 888 de M. Bazin à l'article 4 bis du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 80 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 733 de Mme Thill et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 390 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
| l'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 541 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). |
31 juillet 2020 |
Contre |
