Frédéric Zgainski

Historique d'appartenance politique

• Les Démocrates 6 août 2022 → 9 février 2024

Auteur / rapporteur de lois

Aucun rôle enregistré pour l'instant (couverture non exhaustive, voir docs/architecture.md).

Votes

Scrutin	Date	Position
l'amendement n° 422 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1747 de M. Peytavie à l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 795 de M. Dessigny à l'article 10 bis du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1748 de M. Peytavie à l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement de suppression n° 19 de M. Califer et les amendements identiques suivants à l'article 11 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1752 de M. Peytavie à l'article 9 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	3 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 76 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 903 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1742 de M. Peytavie à l'article 8 bis B du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Pour
l'article 7 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Pour
l'article 8 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Pour
l'amendement n° 1483 de M. Ratenon à l'article 7 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1236 de M. Clouet à l'article 8 bis B du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Contre
l'amendement n° 1721 (rect.) de M. Gernigon et l'amendement identique suivant après l'article 7 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	2 octobre 2023	Pour
l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Pour
l'amendement n° 413 de Mme Lebon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 415 de Mme Lebon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1550 de Mme Simonnet à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 248 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 708 de M. Delaporte à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 91 de Mme K/Bidi à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 416 de Mme Lebon à l'article 3 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	29 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1164 de M. Clouet après l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	27 septembre 2023	Contre
l'amendement de suppression n° 8 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	27 septembre 2023	Contre
la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture).	27 septembre 2023	Contre
l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	27 septembre 2023	Pour
l'amendement n° 30 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 351 de M. Delaporte à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1319 de M. Tavel à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 302 de M. Cormier-Bouligeon et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 871 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 338 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1244 de Mme Simonnet à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1207 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 896 de M. Dessigny à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	26 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 70 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1206 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 392 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 16 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1296 de M. Ratenon à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement de suppression n° 2 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 152 de Mme Garin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 991 de M. Saint-Huile à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 21 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 319 de M. Delaporte et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).	25 septembre 2023	Contre
l'amendement n° 1435 de M. Leseul après l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	21 juillet 2023	Contre
l'amendement n° 7 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	21 juillet 2023	Contre
l'amendement n° 1740 de M. Marleix après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	21 juillet 2023	Pour
l'amendement n° 1135 de M. Tavel à l'article 12 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).	21 juillet 2023	Contre