Scrutins
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- AN l'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Situation en Azerbaïdjan, violation des droits de l’homme et du droit international, et relations avec l'Arménie — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Situation en Azerbaïdjan, violation des droits de l’homme et du droit international, et relations avec l'Arménie — paragraphe 3, 1re partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Situation en Azerbaïdjan, violation des droits de l’homme et du droit international, et relations avec l'Arménie — paragraphe 10, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 50, 2e partie (paragraphe 89)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 5, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 43 (après le paragraphe 51)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 5 (avant le paragraphe 1)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 64 (après le paragraphe 63)
- AN l'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 12 (après le paragraphe 34)
- AN l'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 15 (après le paragraphe 66)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 11 (après le paragraphe 34)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 65 (après le paragraphe 68)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 156 (toutes sections, 11 10 01)
- AN l'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 88
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 21, 1re partie (après le paragraphe 27)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 726 (toutes sections, 08 02 03 03)