Scrutins
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- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 72 (après le paragraphe 87)
- AN l'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 64 (après le paragraphe 63)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 62 (après le paragraphe 40)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 726 (toutes sections, 08 02 03 03)
- AN l'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 77 (après le paragraphe 98)
- AN l'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 63, 8e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 55 (après le paragraphe 15)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 42 (après le paragraphe 15)
- AN l'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 37 (après le paragraphe 75)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 156 (toutes sections, 11 10 01)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 30 (après le paragraphe 63)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 78, 4e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 50, 1re partie (paragraphe 89)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 26 (après le paragraphe 56)
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 34 (après le paragraphe 64)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 27 (après le paragraphe 57)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 18 (après le paragraphe 13)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 50, 4e partie (paragraphe 89)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 73 (après le paragraphe 87)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 54 (après le paragraphe 5)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 75 (après le paragraphe 90)