Scrutins
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- AN le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 59 (après le paragraphe 3)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 5 (après le paragraphe 13)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 23 (paragraphe 108)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 74 (paragraphe 49, après le point xii)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 83 (après le paragraphe 152)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 51 (après le paragraphe 57)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 91 (après le paragraphe 183)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Parlement européen — vote final
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Médiateur européen — vote final
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 7 (paragraphe 74)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 44 (après le paragraphe 70)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — vote final
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 36 (après le paragraphe 251)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 41 (après le paragraphe 18)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 47 (après le paragraphe 131)
- AN le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'article 4 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2 de la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dont la plainte est classée sans suite (première lecture).
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — amendement 2 (paragraphe 47)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — amendement 1 (paragraphe 45)
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 2 (après le paragraphe 10)
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 10 (après le paragraphe 27)
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — vote final
- AN l'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — paragraphe 9, 2e partie
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 12 (après le paragraphe 55)