Scrutins
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- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 11 (après le paragraphe 55)
- AN l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 5 (après le considérant R)
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — paragraphe 88
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — amendement 8 (paragraphe 21)
- UE Stratégie européenne de résilience pour l’eau — paragraphe 9, 1re partie
- UE Décharge 2023: Entreprises communes — vote final
- UE Décharge 2023: Entreprises communes — amendement 1 (après le paragraphe 12)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — paragraphe 23, 2e partie
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — vote final
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — vote final
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — paragraphe 14, 2e partie
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — paragraphe 33, 2e partie
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Cour des comptes — paragraphe 22, 2e partie
- UE Décharge 2023: Parquet européen — vote final
- UE Décharge 2023: Parquet européen — paragraphe 18, 3e partie
- UE Décharge 2023: Parquet européen — paragraphe 18, 2e partie
- UE Décharge 2023: Parquet européen — paragraphe 93, 2e partie
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 1 (après le paragraphe 96)
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 4, 2e partie (paragraphe 102)
- UE Décharge 2023: Parquet européen — paragraphe 8, 2e partie
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 6 (après le paragraphe 96)
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 4, 3e partie (paragraphe 102)
- UE Décharge 2023: Parquet européen — vote final
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 5 (après le paragraphe 96)
- UE Décharge 2023: Parquet européen — amendement 2 (après le paragraphe 3)
- AN l'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2 de la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dont la plainte est classée sans suite (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).