Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
AN Sénat
Dossiers législatifs officiels : Assemblée nationale ↗ · Sénat ↗
Parcours du texte
1ère lecture — Assemblée nationale
- 1er dépôt d'une initiative.
- Renvoi en commission au fond
- Nomination de rapporteur
- Réunion de commission
- Dépôt de rapport
- Réunion de commission
- Discussion en séance publique (×2)
- Discussion en séance publique (×2)
- Décision : adoptée (voir le scrutin)
1ère lecture — Sénat
- Dépôt d'une initiative en navette
- Renvoi en commission au fond
- Dépôt de rapport
Votes sur l'ensemble du texte
Mesures phares (votes les plus disputés)
- Sénat sur l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
- Sénat sur les amendements identiques n° 3, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 19, présenté par Mme Anne Souyris et plusieurs de ses collègues, et n° 34, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
- Sénat sur l'amendement n° 39 rectifié, présenté par M. Daniel Chasseing et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Tous les scrutins (4)
- Sénat sur les amendements identiques n° 3, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 19, présenté par Mme Anne Souyris et plusieurs de ses collègues, et n° 34, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
- Sénat sur l'amendement n° 39 rectifié, présenté par M. Daniel Chasseing et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
- Sénat sur l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
- AN l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).