Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 75 (après le paragraphe 8)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 113 (paragraphe 4)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 2 (avant le paragraphe 1)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 110 (après le paragraphe 22)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 77 (après le paragraphe 10)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 104 (paragraphe 46)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 21 (après le paragraphe 25)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 47 (après le paragraphe 32)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 46 (après le paragraphe 25)
- UE Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement: soja génétiquement modifié MON 87769 — vote final
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 90 (après le paragraphe 21)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 36 (paragraphe 15, après le point b)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 59 (après le paragraphe 38)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 50 (après le paragraphe 32)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 29 (après le paragraphe 11)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 107 (après le paragraphe 50)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 48 (après le paragraphe 32)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — visa 10
- AN l'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 45 (après le paragraphe 25)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — paragraphe 22, point a
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 119 (après le paragraphe 34)
- AN l'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- Sénat sur l'amendement n° 23, présenté par M. Ian Brossat et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, à l'article 1er de la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2027 – toutes sections — amendement 343 (toutes sections, 13 02)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 111 (après le paragraphe 37)
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 72 (après le paragraphe 4)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — paragraphe 15, point f
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections — amendement 124 (après le visa 12)