Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — paragraphe 2
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 14 (après le paragraphe 8) (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 13 (paragraphe 8) (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point n/2
- AN l'amendement n° 31 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi organique portant renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire
- AN l'amendement n° 55 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 8, 2e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — considérant M, 3e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point aa/1
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 7 (paragraphe 1, point s)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — considérant M, 4e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point q/2
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 15 (après le paragraphe 11) (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 23 (après le paragraphe 14) (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 5 (paragraphe 1, après le point f)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — considérant G, 3e partie
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 4, 1re partie
- UE Situation post-électorale en Ouganda et menaces à l'encontre de Bobi Wine, chef de file de l'opposition — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — paragraphe 22, 1re partie
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 4, 2e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 1 (considérant B)
- UE Oppression systémique, traitements inhumains et détentions arbitraires pratiqués par le régime en Iran — amendement 1 (après le considérant D) (proposition de résolution commune)
- Sénat sur les amendements identiques n° 3 rectifié, présenté par M. Thani Mohamed Soilihi et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, et n° 6, présenté par M. Saïd Omar Oili et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point w/1
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point u/7
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point p
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point u/3
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 11, 2e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point x/2