Scrutins
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- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point g/2
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 9 (après le paragraphe 8) (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 8 (après le paragraphe 8) (proposition de résolution commune)
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — vote final
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — paragraphe 17
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point u/1
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — considérant O
- AN l'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier de la proposition de loi améliorant la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée (première lecture).
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — considérant N
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — considérant N, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point k/1
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 19, 1re partie
- UE Situation post-électorale en Ouganda et menaces à l'encontre de Bobi Wine, chef de file de l'opposition — paragraphe 5, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 3 (paragraphe 1, point a)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point h/2
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point n/1
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point aa/2
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 2 (considérant F)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — considérant N, 1re partie (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — amendement 4 (paragraphe 1, après le point b)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 3 (après le paragraphe 10) (proposition de résolution commune)
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 19, 2e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point ab/1
- AN l'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — paragraphe 22, 2e partie
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — considérant A, 3e partie (proposition de résolution commune)
- Sénat sur l'amendement n° 5, présenté par Mme Corinne Féret et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 2 de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 12 (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 7 (considérant J) (proposition de résolution commune)