Scrutins
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- AN l'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point v/2
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point r/1
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — considérant K, 2e partie
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — visa 6
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 10 (après le paragraphe 15) (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point u/5
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 18 (paragraphe 3) (proposition de résolution commune)
- UE Oppression systémique, traitements inhumains et détentions arbitraires pratiqués par le régime en Iran — amendement 4 (paragraphe 10) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 68 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — paragraphe 16
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
- UE Oppression systémique, traitements inhumains et détentions arbitraires pratiqués par le régime en Iran — amendement 5 (après le considérant F) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — considérant P
- UE Élaboration d’une nouvelle stratégie de l’Union pour lutter contre la pauvreté — amendement 1 (proposition de résolution de remplacement)
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point aa/3
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — amendement 2 (après le paragraphe 14)
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — amendement 3 (après le paragraphe 11)
- AN l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
- UE Recommandation au Conseil sur les priorités de l’Union européenne pour la 70e session de la commission de la condition de la femme des Nations unies — paragraphe 1, point h/1
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — paragraphe 8, 1re partie (proposition de résolution commune)
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 8, 1re partie
- UE Aborder la question des chaînes de sous-traitance et du rôle des intermédiaires afin de protéger les droits des travailleurs — paragraphe 3
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 11 (après le paragraphe 15) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 67 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — paragraphe 8, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 4 (après le paragraphe 10) (proposition de résolution commune)
- UE Situation dans le nord-est de la Syrie, violence à l'encontre des civils et nécessité de maintenir un cessez-le-feu durable — amendement 26 (après le paragraphe 13) (proposition de résolution commune)