Scrutins
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- UE A10-0132/2026 - Jaroslav Bžoch - Projet de décision du Conseil
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - § 31 - Am 2
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Après le considérant C - Am 1
- AN l'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier de la proposition de loi organique portant régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie (première lecture).
- UE B10-0245/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- UE A10-0102/2026 - Ilhan Kyuchyuk - Projet de décision du Conseil
- UE A10-0144/2026 - Marie-Agnes Strack-Zimmermann, Borys Budka - Projet de décision du Conseil
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Après le § 42 - Am 7
- AN l'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Considérant F - Am 3
- AN l'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - § 16 - Am 4
- AN l'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'article 2 de la proposition de loi organique portant régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie (première lecture).
- UE B10-0245/2026 - Après le § 1 - Am 12
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - § 69 - Am 6
- Sénat sur l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
- AN l'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
- AN l'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0130/2026 - Borys Budka - Projet du Conseil
- UE A10-0012/2026 - Karin Karlsbro - Accord provisoire - Am 60