Scrutins
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- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - Après le § 36 - Am 2
- UE RC-B10-0248/2026 - § 6 - Am 1
- UE A10-0138/2026 - Ralf Seekatz - Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles
- AN l'amendement n° 1616 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - § 18 - Am 34S
- AN l'amendement n° 920 de Mme Batho après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - § 3 - Am 25
- AN l'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE RC-B10-0260/2026 - § 7 - Am 6
- AN l'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - § 56/2
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - Après le § 36 - Am 5/1
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 15
- UE B10-0244/2026 - Après le § 17 - Am 7
- UE RC-B10-0248/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- AN l'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- AN l'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - § 41 - Am 5
- UE A10-0090/2026 - Moritz Körner - Projet de décision du Conseil
- UE A10-0107/2026 - Ilhan Kyuchyuk - Après le considérant I - Am 4
- AN l'article premier de la proposition de loi organique portant régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie (première lecture).
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - Après le considérant C - Am 1
- UE A10-0103/2026 - Andrey Kovatchev - § 1, point f - Am 10
- UE A10-0132/2026 - Jaroslav Bžoch - Projet de décision du Conseil
- AN l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0120/2026 - Stéphanie Yon-Courtin - § 69 - Am 6