Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE A9-0157/2024 - Javier Zarzalejos, Lucia Yar - Accord provisoire - Am 136
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 36/1
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 19
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - Considérant R/1
- AN l'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE RC-B10-0260/2026 - § 4 - Am 3
- AN l'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE RC-B10-0247/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- AN l'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 14
- UE A10-0139/2026 - Jens Gieseke - Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles
- UE RC-B10-0260/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - Considérant F
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - Considérant AF
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 58
- AN l'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 22
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 64
- AN l'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - Après le § 36 - Am 4
- AN l'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE A10-0083/2026 - Eleonora Meleti, Rosa Estaràs Ferragut - § 36/2
- UE RC-B10-0260/2026 - § 11/1
- UE A10-0121/2026 - Isabella Lövin - Après le § 36 - Am 2
- AN l'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 1401 de M. David Magnier après l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- AN l'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
- UE RC-B10-0248/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)