Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 44
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — considérant AC, 1re partie
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 62, 2e partie
- UE Instrument relatif à la coopération en matière de sûreté nucléaire pour la période 2028-2034 — vote final
- UE Préparation de la défense et facilitation des investissements dans le domaine de la défense et des conditions pour l’industrie de la défense (omnibus V) — amendement 2 (proposition de rejet)
- UE Préparation de la défense et facilitation des investissements dans le domaine de la défense et des conditions pour l’industrie de la défense (omnibus V) — vote final sur l'accord provisoire
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — considérant B, 1re partie
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 62, 3e partie
- UE Accélération des procédures d’octroi des autorisations pour les projets en matière de préparation de la défense (omnibus V) — amendement 64 (proposition de rejet)
- UE Accélération des procédures d’octroi des autorisations pour les projets en matière de préparation de la défense (omnibus V) — vote final sur l'accord provisoire
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 8, 2e partie
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 18, 1re partie
- UE Programme d'assistance au déclassement de la centrale nucléaire d’Ignalina en Lituanie pour la période 2028-2034 — vote final
- UE Accord entre l’Union et le Royaume-Uni concernant la coopération en matière d’application de leur droit de la concurrence respectif — vote final
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 62, 1re partie
- UE Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement: soja génétiquement modifié MON 94313 — vote final
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 12 (après le paragraphe 64)
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — vote final
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 9 (paragraphe 64)
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 6 (après le considérant F)
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 43, 1re partie
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 10 (après le paragraphe 64)
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 7 (paragraphe 35)
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 11 (après le paragraphe 64)
- UE Guerre hybride et protection de l’intégrité territoriale de l’Union et des infrastructures critiques de sécurité et de défense — amendement 8 (paragraphe 56)
- UE Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement: maïs génétiquement modifié MON 87460 — vote final
- UE Accord entre l’Union et la Suisse sur le transfert de données des dossiers passagers (PNR) pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière — vote final
- UE Inégalités entre les hommes et les femmes en matière de santé, et plus précisément en ce qui concerne les affections sexospécifiques — paragraphe 24, 1re partie
- UE Stratégie de l’UE en matière de maladies cardiovasculaires — vote final
- UE Conclusions et recommandations de la commission spéciale sur le bouclier européen de la démocratie — amendement 31 (après le paragraphe 12)