Scrutins
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- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 11 (après le paragraphe 34)
- AN l'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 328 (toutes sections, 13 02 01)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 316 (toutes sections, 08 04 01)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 332 (toutes sections, 07 02 15)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 213 (toutes sections, 08 02 04 03)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 313 (toutes sections, 08 02 02 02)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 314 (toutes sections, 08 02 02 03)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 17, 1re partie (après le paragraphe 92)
- AN l'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 317 (toutes sections, 08 04 02)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 737 (toutes sections, 14 02 01 10)
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 693 (toutes sections, 03 02 02)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 19 (paragraphe 90, après le point d)
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 15
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 20, 2e partie (annexe, ligne directrice n° 6, alinéa 3)
- UE Urgence de réviser le règlement relatif aux dispositifs médicaux — paragraphe 1, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 54, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 44, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 10 (après le paragraphe 34)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 62
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 63, 9e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 45, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 6 (avant le paragraphe 1)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 68, 3e partie (après le paragraphe 91)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 52
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 51, 2e partie