Scrutins
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- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 52
- AN l'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 6 (avant le paragraphe 1)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 45, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 62
- AN l'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 10 (après le paragraphe 34)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 44, 2e partie
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 88
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 21, 1re partie (après le paragraphe 27)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — paragraphe 53
- AN l'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 3 (avant le paragraphe 1)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 58 (après le paragraphe 15)
- UE Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025 - toutes sections — amendement 47 (après le paragraphe 76)
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 20, 1re partie (annexe, ligne directrice n° 6, alinéa 3)
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 11, 2e partie
- AN l'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- AN l'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 156 (toutes sections, 11 10 01)
- AN l'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 5, 2e partie
- UE Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres — amendement 1, 2e partie
- UE Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2025 - toutes sections — amendement 733 (toutes sections, 11 02 01)
- AN l'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- Sénat sur la motion n° 1, présentée par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
- AN l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- UE Décharge 2022: Budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil — vote final
- UE Projet de budget rectificatif nº 2/2024: budgétisation de l’excédent de l’exercice 2023 — vote final