Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols — amendement 16, 1re partie (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 13, 3e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 6 (après le paragraphe 19) (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols — amendement 21 (paragraphe 6) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols — considérant R, 2e partie (proposition de résolution commune)
- Sénat sur les amendements identiques n° I-1568 rectifié, présenté par M. Fabien Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° I-2032, présenté par M. Georges Patient et Mme Marie-Laure Phinera-Horth, tendant à insérer un article additionnel après l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025
- UE Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols — paragraphe 6, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 5 (après le paragraphe 13) (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 1 (après le considérant T) (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — considérant N (proposition de résolution commune)
- UE Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols — amendement 11 (après le paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
- UE Le rétrécissement de l’espace dévolu à la société civile au Cambodge, en particulier le cas de l’organisation de défense des droits des travailleurs CENTRAL — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 17, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 10 (après le paragraphe 11) (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 19, 3e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 796 de M. Gernigon à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 884 de M. Gernigon avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE La répression croissante et systématique contre les femmes en Iran — vote final (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — paragraphe 11 (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — vote final (proposition de résolution commune)