Scrutins
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- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — amendement 1 (après le paragraphe 1) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 16, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 19, 4e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 13, 1re partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 809 de M. Alfandari à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 5, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 4, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 13, 4e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- AN l'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 19, 1re partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 3 (après le paragraphe 2) (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 19, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — amendement 12 (paragraphe 14) (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 13, 5e partie (proposition de résolution commune)
- UE Renforcer le soutien indéfectible de l’UE à l’Ukraine contre la guerre d’agression menée par la Russie et la coopération militaire croissante entre la Corée du Nord et la Russie — paragraphe 13, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — considérant F, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — paragraphe 12, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — paragraphe 11 (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — amendement 2 (après le paragraphe 1) (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — paragraphe 10, 2e partie (proposition de résolution commune)
- UE L’aggravation de la crise démocratique en Géorgie à la suite des récentes élections législatives et des allégations de fraude électorale — vote final (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° I-1568 rectifié, présenté par M. Fabien Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° I-2032, présenté par M. Georges Patient et Mme Marie-Laure Phinera-Horth, tendant à insérer un article additionnel après l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025