Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols
UE Environnement / Mobilités
Fiche de la procédure (Observatoire législatif du Parlement européen) ↗
Votes sur l'ensemble du texte
Mesures phares (votes les plus disputés)
- Amendement 12 (après le considérant H) (proposition de résolution commune)
- Amendement 16, 1re partie (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- Amendement 11 (après le paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
- Amendement 13 (après le paragraphe 1) (proposition de résolution commune)
- Amendement 15 (paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
Tous les scrutins (19)
- Paragraphe 6, 1re partie (proposition de résolution commune)
- Amendement 16, 2e partie (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- Amendement 20 (après le paragraphe 1) (proposition de résolution commune)
- Vote final (proposition de résolution commune)
- Amendement 12 (après le considérant H) (proposition de résolution commune)
- Considérant P (proposition de résolution commune)
- Amendement 11 (après le paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
- Amendement 21 (paragraphe 6) (proposition de résolution commune)
- Amendement 18 (paragraphe 7) (proposition de résolution commune)
- Amendement 16, 1re partie (paragraphe 5) (proposition de résolution commune)
- Amendement 13 (après le paragraphe 1) (proposition de résolution commune)
- Amendement 19 (paragraphe 12) (proposition de résolution commune)
- Paragraphe 2, 2e partie (proposition B10-0174/2024)
- Considérant R, 2e partie (proposition de résolution commune)
- Paragraphe 6, 2e partie (proposition de résolution commune)
- Amendement 15 (paragraphe 4) (proposition de résolution commune)
- Amendement 10 (paragraphe 2) (proposition de résolution commune)
- Amendement 17 (paragraphe 6) (proposition de résolution commune)
- Paragraphe 2, 1re partie (proposition B10-0174/2024)