Scrutins
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- UE Décarbonation et modernisation de la pêche de l’Union, et développement et déploiement d’engins de pêche — amendement 7 (après le paragraphe 77)
- AN l'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Décarbonation et modernisation de la pêche de l’Union, et développement et déploiement d’engins de pêche — amendement 1 (paragraphe 1)
- AN l'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 5 (après le considérant G)
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 9 (après le paragraphe 9)
- AN l'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture).
- AN l'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Situation politique grave en Guinée-Bissau après le coup d'État du 26 novembre — vote final (proposition de résolution commune)
- UE Attaques hybrides continues de la Biélorussie contre la Lituanie — paragraphe 11, 1re partie (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 4 (après le considérant F)
- AN l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Attaques hybrides continues de la Biélorussie contre la Lituanie — paragraphe 7, 2e partie (proposition de résolution commune)
- AN l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Attaques hybrides continues de la Biélorussie contre la Lituanie — amendement 2 (après le paragraphe 9) (proposition de résolution commune)
- AN l'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- AN l'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 8 (après le paragraphe 5)
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 6 (après le considérant G)
- UE Mise en œuvre du régime de conditionnalité liée à l'état de droit — amendement 1 (après le considérant B)
- AN l'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).