| l'amendement n° 1201 de M. Aubert après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Pour |
| l'article 47 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés. |
13 novembre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 2933 de M. Aubert après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| le sous-amendement n° 3572 de M. Colombani et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Abstention |
| le sous-amendement n° 3570 de M. de Courson à l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| le sous-amendement n° 3568 de M. François-Michel Lambert à l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Abstention |
| le sous-amendement n° 3616 de M. Coquerel à l'amendement n° 3011 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 2508 de Mme Pires Beaune à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Pour |
| le sous-amendement n° 3571 de M. de Courson à l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 3296 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés. |
13 novembre 2020 |
Abstention |
| l'amendement n° 3335 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 3332 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1835 de Mme Tuffnell après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Pour |
| le sous-amendement n° 3567 de M. François-Michel Lambert et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 3369 du Gouvernement après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables. |
13 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 938 de Mme Forteza à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Relations avec les collectivités territoriales. |
12 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1326 de M. Naegelen à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Relations avec les collectivités territoriales. |
12 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1327 de M. Naegelen à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Relations avec les collectivités territoriales. |
12 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 2289 de M. Potier à l'article 55 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Investissements d'avenir. |
7 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1259 de la commission des finances à l'article 55 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Investissements d'avenir. |
7 novembre 2020 |
Contre |
| les crédits de la mission Économie à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
7 novembre 2020 |
Pour |
| les crédits de la mission Outre-mer à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
5 novembre 2020 |
Pour |
| l'amendement n°11 de M. Orphelin à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 163 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 5 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n°1 de M. Brindeau à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 66 de M. Brindeau à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 90 de M. Marleix à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 67 de M. Brindeau et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n°10 de M. Orphelin à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 116 de M. Molac à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n°130 de M. Gosselin à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n°2 de M. Brindeau et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 4 de M. Di Filippo à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 56 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture). |
4 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1984 de Mme Biémouret à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances. |
2 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1919 de M. Ruffin à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances. |
2 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 536 de M. Daniel et les amendements identiques suivants à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances. |
2 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1925 de M. Ruffin à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances. |
2 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1987 de Mme Biémouret à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances. |
2 novembre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1237 de la commission des finances et l'amendement identique suivant après l'article 58 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Développement agricole et rural. |
30 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1250 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. |
30 octobre 2020 |
Pour |
| l'amendement n° 1697 de M. Ruffin à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. |
30 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1703 de Mme Panot à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. |
30 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1699 de M. Ruffin à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. |
30 octobre 2020 |
Contre |
| l'amendement n° 1454 de M. Potier à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. |
30 octobre 2020 |
Contre |
| les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
30 octobre 2020 |
Pour |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (texte de la commission mixte paritaire). |
30 octobre 2020 |
Contre |
| les crédits de la mission Défense à l'article 33 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). |
30 octobre 2020 |
Pour |
Qui Vote Quoi