Scrutins
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- AN l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° II-36, présenté par M. Vincent Delahaye au nom de la commission des finances, et n° II-249, présenté par Mme Florence Lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- AN l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- AN l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° II-86 rectifié, présenté par M. Michel Canévet et plusieurs de ses collègues, et n° II-577, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° II-360, présenté par M. Jérôme Durain et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° II-37, présenté par M. Vincent Delahaye au nom de la commission des finances, et n° II-250, présenté par Mme Florence Lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- Sénat sur l'amendement n° II-353, présenté par M. Grégory Blanc, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° II-451, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- AN l'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
- Sénat sur les amendements identiques n° II-19, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, et n° II-543 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° II-18, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-16, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 40 du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-14, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 14 quater du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-8, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 17 quater du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-27 rectifié, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 41 du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-2, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 19 ter du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-18, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-19, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-12, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 10 duodecies du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° I-2295, présenté par le Gouvernement, à l'article 41 du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-15, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 ter du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-23, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 24 bis du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-7, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 17 ter du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-25, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson, au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 30 bis du projet de loi de finances pour 2025
- Sénat sur l'amendement n° A-17, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 14 bis du projet de loi de finances pour 2025