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Accords sur les services aériens avec l'Ouzbékistan, le Kazakhstan et la Côte d'Ivoire

AN Sénat International / Diplomatie

Dossiers législatifs officiels : Assemblée nationale ↗ · Sénat ↗

Parcours du texte

1ère lecture — Sénat · depuis le 14 mars 2018
  1. 1er dépôt d'une initiative. 14 mars 2018
  2. Etude d'impact 14 mars 2018
  3. Renvoi en commission au fond 14 mars 2018 · Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  4. Dépôt de rapport 20 juin 2018 · Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  5. Discussion en séance publique 27 juin 2018
  6. Discussion en séance publique 28 juin 2018
  7. Décision : adopté 28 juin 2018
1ère lecture — Assemblée nationale · depuis le 28 juin 2018
  1. Dépôt d'une initiative en navette 28 juin 2018
  2. Renvoi en commission au fond 28 juin 2018 · Commission des affaires étrangères
  3. Nomination de rapporteur 4 juillet 2018 · Commission des affaires étrangères
  4. Réunion de commission 4 juillet 2018 · Commission des affaires étrangères
  5. Dépôt de rapport 6 février 2019 · Commission des affaires étrangères
  6. Réunion de commission 6 février 2019 · Commission des affaires étrangères
  7. Discussion en séance publique 14 février 2019
  8. Décision : adopté sans modification 14 février 2019
Promulgation de la loi · 25 février 2019
  1. Promulgation d'une loi 25 février 2019

Votes sur l'ensemble du texte

Aucun scrutin public sur l'ensemble du texte enregistré : un texte peut aussi être adopté à main levée, voir son parcours ci-dessus.