Qui Vote Quoi

Transparence parlementaire · Assemblée nationale & Sénat

Sandrine Nosbé

AN Isère (9e circonscription)

Historique d'appartenance politique

Auteur / rapporteur de lois

Aucun rôle enregistré pour l'instant (couverture non exhaustive, voir docs/architecture.md).

Votes

ScrutinDatePosition
l'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture). 23 janvier 2025 Contre
l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture). 23 janvier 2025 Pour
l'ensemble de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (première lecture). 23 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture). 23 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture). 23 janvier 2025 Contre
l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture). 23 janvier 2025 Pour
l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Contre
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Contre
l'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Contre
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 22 janvier 2025 Abstention
l'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Pour
l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Pour
l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture). 22 janvier 2025 Pour
l'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 34 après l'article 13 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 9 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Abstention
l'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'article 27 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'article 20 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'article 13 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 19 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 26 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 15 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Abstention
l'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 25 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 13 bis du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Pour
l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Abstention
l'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 21 janvier 2025 Contre
l'article 4 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 20 janvier 2025 Pour
l'article 7 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). 20 janvier 2025 Abstention