| l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
27 septembre 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 1319 de M. Tavel à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 1222 de Mme Simonnet à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 302 de M. Cormier-Bouligeon et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 338 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 158 de Mme Garin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 342 de M. Delaporte et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 1207 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 57 de M. Neuder et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
26 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 70 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 1206 de Mme Trouvé à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 392 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 16 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 1296 de M. Ratenon à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 2 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 152 de Mme Garin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 991 de M. Saint-Huile à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 21 de M. Saint-Huile et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 319 de M. Delaporte et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). |
25 septembre 2023 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
21 juillet 2023 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (première lecture). |
20 juillet 2023 |
Abstention |
| l'amendement n° 530 de M. Thierry et l'amendement identique suivant à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 740 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 516 de M. Loubet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 522 de M. Loubet et l'amendement identique suivant à l'article 4A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 1252 de M. Lopez-Liguori après l'article 4A du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 803 de M. Meizonnet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 520 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 459 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 385 de M. Bilde à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 917 de M. Jacobelli après l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 1296 de M. Fournier à l'article 4A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 173 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 191 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
19 juillet 2023 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). |
18 juillet 2023 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (première lecture). |
18 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement de suppression n° 1576 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis AA du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
17 juillet 2023 |
Contre |
| l'amendement n° 1005 de M. Tavel après l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
17 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 427 de M. de Courson à l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). |
17 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement de suppression n° 365 de Mme Untermaier et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). |
10 juillet 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 163 de Mme Sas après l'article 5 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). |
27 juin 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 15 de M. Castellani à l'article 5 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). |
27 juin 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 16 de M. Castellani à l'article 5 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). |
27 juin 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 153 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 4 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). |
27 juin 2023 |
Pour |
| l'amendement n° 56 de M. Colombani à l'article 5 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). |
27 juin 2023 |
Pour |
