Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 5, 5e partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 5, 1re partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 4, 1re partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 3, 1re partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 5, 4e partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 12 (après le paragraphe 8) (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 11 (après le paragraphe 8) (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 4, 3e partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 9 (paragraphe 5) (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — paragraphe 5, 7e partie (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 7 (après le paragraphe 3) (proposition B10-0007/2024)
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 10 (après le paragraphe 8) (proposition B10-0007/2024)
- UE Ordre du jour de mercredi - Demande du groupe PfE
- UE La nécessité d'un soutien continu de l'Union à l'Ukraine — amendement 1 (après le paragraphe 1) (proposition B10-0007/2024)
- AN l'amendement de suppression n° 93 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 2300 de Mme Hamelet à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 3532 de Mme Leboucher à l'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 3519 de M. Gernigon à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 3204 de M. Bentz à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 255 de M. Hetzel à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 1016 de M. Odoul à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 1864 de M. Pilato à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 825 de M. Juvin à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 2214 de M. Guedj à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 2212 de M. Delautrette et l'amendement identique suivant à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 845 de Mme Rilhac et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 3531 de Mme Leboucher à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 2213 de M. Delautrette à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
- AN l'amendement n° 252 de M. Hetzel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).