Scrutins
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- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 52 (après le paragraphe 124)
- UE Un budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation — amendement 9 (après le paragraphe 28)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 86 (paragraphe 171, après le point vi)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 48 (après le paragraphe 145)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 38 (après le paragraphe 3)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 71 (après le paragraphe 38)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 25 (après le paragraphe 131)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 4 (après le paragraphe 10)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 45 (après le paragraphe 108)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 35 (après le paragraphe 250)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 1 (après le paragraphe 17)
- UE Un budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation — amendement 16 (après le paragraphe 76)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 6 (après le paragraphe 46)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 43 (après le paragraphe 18)
- UE Un budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation — amendement 13 (après le paragraphe 70)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 9 (après le paragraphe 236)
- UE Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Commission, agences exécutives et Fonds européens de développement — amendement 49 (après le paragraphe 38)
- AN l'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'article 4 de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).
- AN l'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- AN l'article premier de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
- UE Protection des intérêts financiers de l’Union européenne – lutte contre la fraude – rapport annuel 2023 — amendement 7 (après le considérant F)