Scrutins
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- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Proposition de la Commission
- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Demande d'ajournement du vote
- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Après le considérant 1 - Am 50
- AN l'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Après le considérant 4 - Am 57
- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Après le considérant 2 - Am 51
- UE A10-0040/2026 - Birgit Sippel - Avant l'article 1; Règlement (UE) 2021/1232 – Article 3 – paragraphe 1 – point a - Am 36
- AN l'amendement n° 13 de M. David Magnier à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (première lecture).
- AN l'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4 de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations (première lecture).
- UE A10-0073/2026 - Arba Kokalari, Michael McNamara - Article 1 – alinéa 1 – point 15; Règlement (UE) 2024/1689 – Article 50 – paragraphe 7 - Am 94
- UE A10-0069/2026 - Bernd Lange - Après le considérant 9 - Am 59
- Sénat sur l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
- Sénat sur l'amendement n° 4, présenté par Mme Audrey Linkenheld et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
- Sénat sur l'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
- UE Ordre du jour de mercredi - Demande du groupe The Left - Australie
- UE Ordre du jour de jeudi - Demande du groupe Verts/ALE - Demande de retrait de l'heure des votes
- UE Ordre du jour de mercredi - Demande du groupe PPE - Iran
- UE B10-0155/2026 - Après le § 12 - Am 1
- UE A10-0140/2025 - Alex Agius Saliba - Accord provisoire - Am 91
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - Considérant B - Am 22
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 12/4
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 14 - Am 24
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - Après le § 17 - Am 39
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - Proposition de résolution (ensemble du texte)
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 19 - Am 40/1
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - Considérant AC - Am 27
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 17
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 19 - Am 40/2
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 16 - Am 37
- UE A10-0015/2026 - Bogdan Rzońca - § 17 - Am 18