Scrutins
→ Voir les scrutins regroupés par loi, plus simple pour trouver un texte précis. Cette page-ci convient mieux pour chercher un scrutin par mot-clé ou parcourir une période donnée.
- UE Recommandation sur la promotion de la gouvernance transnationale de l’eau en vue de prévenir les conflits et de favoriser la paix — amendement 4 (paragraphe 1, après le point k)
- UE Recommandation sur la promotion de la gouvernance transnationale de l’eau en vue de prévenir les conflits et de favoriser la paix — amendement 3 (considérant T)
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — paragraphe 71, 2e partie
- AN l'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture).
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — paragraphe 27, 1re partie
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 29 (paragraphe 39)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 18 (après le paragraphe 64)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 3 (paragraphe 15)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 40 (après le paragraphe 46)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 49 (après le paragraphe 43)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 8 (paragraphe 1)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 34 (après le paragraphe 5)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 31 (paragraphe 40)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 35 (après le paragraphe 26)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — vote final
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 48 (après le paragraphe 43)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 39 (après le paragraphe 37)
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — paragraphe 7, 2e partie
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — paragraphe 8, 2e partie
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — considérant C, 2e partie
- UE Rapport 2025 de la Commission sur le Monténégro — amendement 5 (après le paragraphe 10)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 6 (paragraphe 57)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 5 (paragraphe 46)
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant l’Albanie — amendement 17, 1re partie (après le paragraphe 46)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 37 (après le paragraphe 37)
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant l’Albanie — amendement 17, 2e partie (après le paragraphe 46)
- UE Rapport 2025 de la Commission concernant l’Albanie — amendement 6 (paragraphe 49)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 13 (paragraphe 36)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 38 (après le paragraphe 49)
- UE Rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — amendement 2 (paragraphe 12)