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Transparence de la vie politique · Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen & élus locaux

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

AN Sénat Sécurité / Défense Éducation / Sport / Culture

Dossiers législatifs officiels : Assemblée nationale ↗ · Sénat ↗

Parcours du texte

1ère lecture — Assemblée nationale · depuis le 27 janvier 2026
  1. 1er dépôt d'une initiative. 27 janvier 2026
  2. Renvoi en commission au fond 27 janvier 2026 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  3. Nomination de rapporteur 11 février 2026 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  4. Dépôt de rapport 25 février 2026 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  5. Réunion de commission 25 février 2026 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  6. Réunion de commission 25 mars 2026 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  7. Discussion en séance publique (×2) 26 mars 2026
  8. Décision : adoptée (voir le scrutin) 26 mars 2026
1ère lecture — Sénat · depuis le 27 mars 2026
  1. Dépôt d'une initiative en navette 27 mars 2026
  2. Renvoi en commission au fond 27 mars 2026 · Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Votes sur l'ensemble du texte

Mesures phares (votes les plus disputés)

Pas assez de votes enregistrés pour dégager des mesures phares.

Tous les scrutins (1)