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AN Sénat Éducation / Sport / Culture

Dossiers législatifs officiels : Assemblée nationale ↗ · Sénat ↗

Parcours du texte

1ère lecture — Assemblée nationale · depuis le 29 octobre 2024
  1. 1er dépôt d'une initiative. 29 octobre 2024
  2. Renvoi en commission au fond 29 octobre 2024 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  3. Nomination de rapporteur 20 novembre 2024 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  4. Dépôt de rapport 4 décembre 2024 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  5. Réunion de commission (×2) 4 décembre 2024 · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  6. Discussion en séance publique 23 janvier 2025
  7. Décision : adoptée (voir le scrutin) 23 janvier 2025
1ère lecture — Sénat · depuis le 24 janvier 2025
  1. Dépôt d'une initiative en navette 24 janvier 2025
  2. Renvoi en commission au fond 24 janvier 2025 · Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Votes sur l'ensemble du texte

Mesures phares (votes les plus disputés)

Pas assez de votes enregistrés pour dégager des mesures phares.

Tous les scrutins (1)