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Questions sociales et santé : nocivité du diesel pour la santé

AN Sénat Social / Santé / Famille

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Parcours du texte

1ère lecture — Sénat · depuis le 5 mai 2014
  1. 1er dépôt d'une initiative. 5 mai 2014
  2. Renvoi en commission au fond 5 mai 2014 · Commission des finances
  3. Nomination de rapporteur 21 mai 2014 · Commission des finances
  4. Saisine pour avis d'une commission 27 mai 2014 · Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  5. Nomination de rapporteur 27 mai 2014 · Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  6. Dépôt de rapport 10 juin 2014 · Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  7. Dépôt de rapport 11 juin 2014 · Commission des finances
  8. Discussion en séance publique 17 juin 2014

Votes sur l'ensemble du texte

Aucun scrutin public sur l'ensemble du texte enregistré : un texte peut aussi être adopté à main levée, voir son parcours ci-dessus.