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Environnement : lutte contre l'ambroisie

AN Environnement / Mobilités

Dossier législatif officiel ↗

Parcours du texte

1ère lecture — Assemblée nationale · depuis le 17 avril 2013
  1. 1er dépôt d'une initiative. 17 avril 2013
  2. Renvoi en commission au fond 17 avril 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  3. Réunion de commission 20 novembre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  4. Nomination de rapporteur 27 novembre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  5. Dépôt de rapport 27 novembre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  6. Réunion de commission 27 novembre 2013 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  7. Motion de procédure 3 décembre 2013
  8. Décision : Motion adopté(e) 3 décembre 2013
  9. Discussion en séance publique 5 décembre 2013

Votes sur l'ensemble du texte

Aucun scrutin public sur l'ensemble du texte enregistré : un texte peut aussi être adopté à main levée, voir son parcours ci-dessus.