| l'amendement n° 496 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 497 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 702 de Mme Untermaier à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 20 de M. Cordier à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 615 de Mme Fiat et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement de suppression n° 7 de Mme Porte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 148 de M. Gosselin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). |
21 juillet 2021 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (texte de la commission mixte paritaire). |
20 juillet 2021 |
Pour |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (texte de la commission mixte paritaire). |
20 juillet 2021 |
Contre |
| l'amendement de suppression n° 21 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
30 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement de suppression n° 100 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
30 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 411 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
30 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 572 de M. Ravier à l'article 2 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 224 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 2 quater du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 266 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis AB du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 408 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 2 quater du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 407 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 265 de Mme Genevard et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis AA du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
29 juin 2021 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). |
29 juin 2021 |
Pour |
| la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). |
28 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 219 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| le sous-amendement n° 495 de Mme Beaudouin-Hubiere à l'amendement n° 372 de M. Besson-Moreau à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 236 de M. Benoit et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 202 de Mme Beaudouin-Hubiere et les amendements identiques suivants après l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 9 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 215 de M. Travert et les amendements identiques suivants après l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 372 de M. Besson-Moreau à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 212 de Mme Bergé après l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (première lecture). |
24 juin 2021 |
Pour |
| la déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire (application de l'article 50-1 de la Constitution). |
22 juin 2021 |
Pour |
| l'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). |
11 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 379 de Mme Pires Beaune à l'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). |
11 juin 2021 |
Contre |
| l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 31 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 11 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 32 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 11 bis de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Contre |
| l'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (première lecture). |
10 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 230 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 14 bis B de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 30 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 274 (rect.) de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant à l'article 26 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 244 (rect.) de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis A de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). |
10 juin 2021 |
Pour |
| l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
9 juin 2021 |
Pour |
| l'amendement n° 602 de M. Lachaud et les amendements identiques suivants à l'article 20 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
9 juin 2021 |
Contre |
| l'amendement n° 1 de Mme Fiat à l'article 7 ter du projet de loi relatif à la bioéthique (seconde délibération) (nouvelle lecture). |
9 juin 2021 |
Contre |
| l'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
9 juin 2021 |
Pour |
| l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
9 juin 2021 |
Pour |
| l'article 2 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
8 juin 2021 |
Pour |
| l'article 3 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). |
8 juin 2021 |
Pour |
